Le code SH du concentré de tomate est 2002.90. Ces six chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Chaque pays ajoute ensuite ses propres chiffres, et ce sont eux, avec l'origine de la marchandise, qui fixent le droit de douane.
Ce guide présente le code lui-même, la manière dont l'Union européenne et les États-Unis le subdivisent, le code qui correspond à chaque Brix, et ce qu'un importateur doit vérifier avant la première expédition.
Ce que signifient les six chiffres
| Niveau | Code | Ce qu'il couvre |
|---|---|---|
| Chapitre | 20 | Préparations de légumes, de fruits et de fruits à coque |
| Position | 2002 | Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |
| Sous-position | 2002.10 | Tomates entières ou en morceaux |
| Sous-position | 2002.90 | Autres : concentré, purée et pâte de tomate |
Le concentré de tomate, le double concentré et le triple concentré relèvent tous du 2002.90. Le conditionnement ne change pas les six chiffres : un fût aseptique de 230 kg, une boîte de 400 g et un sachet de 70 g partagent la même sous-position.
Comment les pays subdivisent le 2002.90
Les chiffres après le sixième sont nationaux. Deux exemples montrent à quel point la logique peut différer.
Union européenne. L'UE subdivise le 2002.90 selon la teneur en matière sèche et, dans deux tranches, selon la taille de l'emballage.
| Code UE | Teneur en matière sèche | Emballage |
|---|---|---|
| 2002 90 11 | Moins de 12 % | Plus de 1 kg |
| 2002 90 19 | Moins de 12 % | 1 kg ou moins |
| 2002 90 20 | De 12 % à 20 % | Tous |
| 2002 90 41 | Plus de 20 %, jusqu'à 34 % | Plus de 1 kg |
| 2002 90 49 | Plus de 20 %, jusqu'à 34 % | 1 kg ou moins |
| 2002 90 80 | Plus de 34 % | Tous |
États-Unis. Le tarif américain prévoit une ligne spécifique pour le concentré de tomate en contenants de moins de 1,4 kg, le 2002.90.80.10, avec un droit général de 11,6 %.
Les autres territoires douaniers ajoutent leurs propres chiffres. Votre déclarant en douane connaît le code national complet.
Quel code pour quelle qualité
Les fournisseurs vendent le concentré de tomate au Brix. La douane européenne le classe selon la matière sèche. Les deux valeurs sont proches sans être identiques : le Brix mesure les solides dissous, la matière sèche compte aussi les solides insolubles et se situe donc légèrement au-dessus.
Pour les qualités TOMEX, les codes UE attendus sont :
| Produit | Conditionnement | Code UE attendu |
|---|---|---|
| Triple concentré de tomate 36/38 % Brix | Fût aseptique de 230 kg | 2002 90 80 |
| Double concentré de tomate 28/30 % Brix | Fût aseptique de 230 kg | 2002 90 41 |
| Concentré en boîte, 22–24 % ou 28–30 % Brix | Boîte de 3 kg | 2002 90 41 |
| Concentré en boîte, 22–24 % ou 28–30 % Brix | Boîtes de 400 g et 800 g | 2002 90 49 |
| Sachets, 28–30 % Brix | 35 g, 50 g et 70 g | 2002 90 49 |
Considérez ce tableau comme un point de départ. La décision finale revient à la douane du pays d'importation, sur la base de l'analyse de la marchandise. Le certificat d'analyse qui accompagne chaque lot indique le Brix : c'est la valeur dont votre déclarant a besoin.
Ce qui fixe le droit de douane
Trois éléments déterminent le droit sur une expédition de concentré de tomate :
- Le code national. Le code complet dans le pays d'importation, comme indiqué ci-dessus.
- L'origine. Une marchandise originaire d'un pays lié par un accord commercial peut payer un droit réduit, voire nul, si le bon certificat d'origine l'accompagne.
- Les charges supplémentaires. Certains pays ajoutent des prélèvements, ou restreignent certains conditionnements, en plus du tarif.
Les sources publiques montrent l'écart entre les marchés. Les taux évoluent : utilisez-les comme repères et confirmez le chiffre en vigueur avant de fixer le prix d'un contrat.
| Marché | Ce qu'indiquent les sources publiques |
|---|---|
| Union européenne | Le droit dépend du code à 8 chiffres et de l'origine. Plusieurs pays partenaires paient 0 % au titre de leurs accords (tarif de l'UE). Vérifiez dans le TARIC le taux applicable à l'origine Égypte. |
| États-Unis | Droit général de 11,6 % pour le concentré de tomate en contenants de moins de 1,4 kg (HTS 2002.90.80.10). |
| Arabie saoudite | 5 % est le taux habituel pour la plupart des marchandises. En juin 2026, le taux de 51 lignes tarifaires agricoles et alimentaires est passé à une fourchette de 5 % à 15 %. Les marchandises d'origine arabe (GAFTA) conservent leur préférence avec un certificat d'origine valide (EY, 2026). |
| Communauté d'Afrique de l'Est | Le concentré de tomate figure parmi les produits sensibles soumis à la tranche la plus élevée, 35 % (guide du tarif de l'EAC). |
| Nigeria | En 2017, le droit sur le concentré de tomate est passé de 5 % à 50 %, avec un prélèvement de 1 500 USD par tonne, et les conditionnements de détail ont été interdits (EPA Monitoring). En 2024, l'application restait inégale selon la presse (The Guardian Nigeria). |
Les documents qui appuient le bon code et le bon taux
Une expédition TOMEX voyage avec une facture commerciale, une liste de colisage, un connaissement, un certificat d'origine, un certificat sanitaire et le certificat d'analyse du lot. Pour le classement et le droit, trois comptent le plus :
- La facture commerciale, avec le code SH et une désignation claire du produit : qualité, Brix et conditionnement.
- Le certificat d'origine, dans la forme exigée par l'accord du pays d'importation. Demandez à votre déclarant quelle forme s'applique avant le chargement, car il ne peut pas toujours être émis après coup.
- Le certificat d'analyse, qui indique le Brix du lot et appuie la tranche de matière sèche lorsque le tarif en utilise une.
Les questions des importateurs
Le code SH du concentré de tomate est-il le même que celui du ketchup ? Non. Le concentré de tomate relève du 2002.90. Le ketchup et les autres sauces tomate relèvent du 2103.20, dans un autre chapitre, généralement avec un droit différent.
La purée de tomate et le concentré ont-ils le même code ? Oui, à six chiffres : 2002.90 pour tous. Lorsqu'un pays subdivise le code selon la matière sèche, comme l'UE, une purée légère et un triple concentré tombent sur des codes nationaux différents.
Le conditionnement change-t-il le code ? Pas les six chiffres. Il peut changer les chiffres nationaux : l'UE distingue, dans deux tranches, les emballages de 1 kg ou moins des plus grands, et les États-Unis ont une ligne propre aux contenants de moins de 1,4 kg.
Qui décide du code définitif ? La douane du pays d'importation. L'importateur déclare le code et peut, dans de nombreux pays, demander à la douane un renseignement tarifaire contraignant avant la première expédition.
Quel code le fournisseur doit-il indiquer sur la facture ? Le code à six chiffres, 2002.90, convient toujours. Si vous souhaitez le code national complet sur les documents, transmettez-le avec votre commande.
Étape suivante
Indiquez-nous la qualité, le conditionnement et votre port de destination : l'équipe export vous enverra une offre avec les documents exigés par votre marché. Demander un devis, ou demander d'abord un échantillon avec son certificat d'analyse.
Pages liées : triple concentré 36/38 % Brix, double concentré 28/30 % Brix, fûts aseptiques de 230 kg et expédition depuis Alexandrie.
Codes et taux vérifiés le 7 octobre 2026. Ce guide est une information générale et ne constitue pas un conseil douanier.